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En savoir plus sur les habitats légers

Sur cette page web, vous découvrirez une liste de documents utiles portant sur les habitats légers ainsi que sur les droits qui leur sont associés. Ces ressources ont été mises à disposition dans le but d’informer et d’aider ceux et celles qui s’intéressent à cette forme d’habitat alternative, ainsi que ceux qui sont déjà habitants légers.

Que vous souhaitiez en savoir plus sur ces modes de vie non conventionnels ou si vous cherchez à comprendre vos droits en tant que résident d’un habitat léger, cette page web constitue une source précieuse d’informations pour vous. Explorez ces documents et plongez dans le monde fascinant des habitats alternatifs tout en vous informant sur vos droits fondamentaux.

Synthèse sur l’habitat léger

Synthèse des Rencontres 2020 et 2021 : L’habitat léger, réversible et mobile

Réglementation sur l'habitats Légers

Regards croisés sur l'habitat léger/mobile par Réseau Relier

Quelle reconnaissance de l'habitat léger mobile et ephémère ?

Permis yourte

Habitat léger et mobile de résidence par Béatrice Mésini

Habital léger/mobile sur terrain non constructible par Halem et Relier

Diréction générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature

Loi ALUR

Dossier de presse - Loi ALUR

Regards Croisés sur l'habitat léger/mobile par le réseau Relier

Extraits sur Habitat Léger du Décret Droits des sols du 2015

Etude Juridique habitat léger

Extrait du journal officiel - Loi Alur

Guide pratique des habitats alternatifs en France

Habitat Léger Habitat Paysan par Halem

Logement de fonction agricole

Quelle reconnaissance pour « l’habitat léger, mobile et/ou nomade » ?

Droit à l’expérimentation

Circulaire du 17 août 2021

Annexe de loi 1

Annexe de loi 2

Formulaire de demande d'expérimentation

STECAL

Constructibilité en zone agricole et naturel

STECAL par la CDPNAF

La constructibilité en zones agricole et naturelle après la loi ALUR

Permis précaire

Cerfa

Zéro Artificialisation Nette (ZAN)

Guide complet

Guide pour la mise en œuvre de l'évitement

Habitat participatif

Référentiel de l'Habitat Participatif

Prescription

Prescription cabinet Fabre